Ressources / Documentations
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Revue de la presse allemande - 23.10.2009.
Rubrique : Connaissance de l'Allemagne
Une publication de l'Ambasade de France à Berlin.
Contrat de gouvernement de coalition CDU/FDP/CSU - octobre 2009
Rubrique : Connaissance de l'Allemagne
en langue allemande, sous réserve d'une approbation par les assemblées générales des trois partis.
Centre d’analyse stratégique : Rapport du Centre d’analyse stratégique « Sortie de crise : vers l’émergence de nouveaux modèles de croissance ? »
Rubrique : Documents
Les 14 points clés du rapport.
Exact mais insensé : quel remède ?
Rubrique : Documents
de Bernard AUBRY, statisticien, secrétaire général de l'APR : La presse publie régulièrement certains indicateurs de base censés caractériser la santé des entreprises du CAC40. Bien que le classement n’apparaisse pas explicitement, les tableaux diffusés suggèrent une hiérarchie des performances des groupes sur la base de l’évolution, en pourcentage, du résultat net (bénéfice ou déficit).
Mais qu'en est-il vraiment ?
Charte de Bruxelles
Rubrique : Documents
Le 15 mai, plusieurs villes européennes ont signé la Charte de Bruxelles au Parlement européen, concluant ainsi la Conférence Velo-city de manière optimale.
En signant cette charte, les villes s’engagent à investir dans la politique cyclable en tant que partie intégrante de la mobilité urbaine. Dans le même temps, la charte est un appel à l’Union européenne pour promouvoir le vélo en ville.
http://www.velo-city2009.com/charte-bruxelles.html
Revue de la presse allemande - 02.10.2009.
Rubrique : Connaissance de l'Allemagne
La presse allemande avec un regard français. Revue de la presse allemande en langue française, éditée par l’Ambassade de France en Allemagne.
Segec (filiale KPMG), Banque Populaire d'Alsace (éd.) : Enquête sur les investissements allemands en Alsace.
Rubrique : Connaissance de l'Allemagne
Un portrait complet (janvier 2009) de la région Alsace vu par les entreprises allemandes et de connaître les points forts de la région ainsi que ses limites dans le cadre d’une implantation.
• Les objectifs de l’étude sont les suivants :
• identifier les raisons de cette implantation,
• cerner les attentes et les images associées à cette décision,
• expliciter les conditions de mise en oeuvre de cette implantation,
• recenser les « retours sur expérience » : les bonnes et mauvaises « surprises ».
SYNTHESE : Les recommandations du Conseil de stabilité financière.
Rubrique : Documents
Les pays riches et émergents du G20 ont adopté vendredi les recommandations du Conseil de stabilité financière pour renforcer le système financier mondial, dont voici les principaux points.
Le vieillissement, une bonne nouvelle? par MICHEL GODET et MARC MOUSLI, Conseil d'analyse économique (CAE) : une lecture.
Rubrique : Documents
Des scénarios novateurs pour la conduite de projets territoriaux
La DIACT, dans le cadre du programme ' Territoires 2030 ', s'est rapprochée du CAE dès 2004 pour constituer un groupe de prospective commun chargé d'étudier les conséquences de l'évolution démographique sur les activités dans les territoires d'ici vingt ans. En effet, seules des méthodes prospectives permettent d'explorer un système aussi complexe, où les questions de revenus et de mobilité interagissent avec les changements de structure du commerce et de l'artisanat. Toutes les données démographiques ont été actualisées, notamment en fonction des nouvelles projections de l'Insee. Le rapport devrait permettre aux décideurs de comprendre tous les enjeux des profondes transformations démographiques à venir, dans la conduite des projets territoriaux.
Les grands axes de l'étude :
Trois scénarios de vieillissement contrastés pour la France de 2030
- Le scénario gris : la continuité
- Le scénario rose : l'âge d'or des cheveux gris
- Le scénario noir : de la guerre des âges au chacun pour soi
Le vieillissement : tendances, incertitudes et enjeux
- Neuf tendances et incertitudes
- Cinq conséquences pour les activités et les territoires
- Deux grands enjeux et quatre objectifs
- De l'anticipation aux pistes d'actions
Tendances et ruptures : 22 coups de projecteurs pour éclairer l'avenir.
ISBN : 978-2-11-007440-9
Appel à projet : Tourisme durable en Alsace - Formulaire à télécharger.
Rubrique : Documents
Réponse attendue pour le 16 septembre 2009.
Revue de la presse allemande - 11.09.2009.
Rubrique : Connaissance de l'Allemagne
Une publication de l'Ambassade de France à Berlin.
Rapport de la Commission sur la mesure des performances économiques et du progrès social ('rapport STIGLITZ')
Rubrique : Documents
Les principaux messages et recommandations du rapport (synthèse) :
Vers de meilleurs outils de mesure des performances dans une économie complexe,
De la production au bien-être,
Le bien-être est pluridimensionnel,
Les dimensions objective et subjective du bien-être sont toutes deux importantes,
Pour une approche pragmatique de la mesure de la soutenabilité,
Des indicateurs physiques des pressions environnementales.
Plus de détails à : www.stiglitz-sen-fitoussi.fr/fr/index.htm
LANGUES RÉGIONALES, CULTURES ET DÉVELOPPEMENT - Étude de cas en Alsace, Bretagne et Provence.
Rubrique : Documents
Travaux réunis par Dominique KUCK, enseignant-chercheur et responsable du Groupe d'études sur le plurilinguisme européen (Équipe d'Accueil « Linguistique, Langue, Parole ») de l'Université de Strasbourg, et René KAHN, enseignant-chercheur en sciences économiques, spécialisé en science régionale et membre du Bureau d'économie théorique et appliquée (BETA) à l'Université de Strasbourg.
Programme du Colloque du 16 septembre 2009 à Freiburg/Br.
Rubrique : Documents
Programme du Colloque du 16 septembre 209 à Freiburg/Br.
Revue de la presse allemande - 04.09.2009.
Rubrique : Connaissance de l'Allemagne
Une publication de l'Ambassade de France à Berlin.
Grundsätze der französischen Aussenpolitik.
Rubrique : Documents
Für Ihre deutschsprachigen Freunde: Ansprache des französischen Staatspräsidenten an das diplomatische Corps.
En langue allemande : une bonne nouvelle et une mauvaise, au sujet de la crise.
Rubrique : Connaissance de l'Allemagne
La bonne nouvelle : le DIW dit que l'Allemagne semble sortir de crise.
La mauvaise : La Comerzbank dit que la crise va coûter 1 500 € par habitant de la planète.
Deutschland soll zum Leitmarkt für Elektromobilität werden.
Rubrique : Connaissance de l'Allemagne
En 2020, un million de véhicules électriques circuleront sur les routes allemandes ; pour y arriver, le gouvernement fédéral met, de 2009 à 2011, 500 millions d'euro sur la table. Téléchargez le document ci-dessous pour comprendre comment l'Allemagne prévoit d'être le leader dans cette technologie... et ce marché.
Colloque : quelles mobilités pour un développement durable en Alsace ?
Rubrique : Documents
Le colloque aura lieu le 18 septembre 2009, de 14h00 à 18h00.
Bilder der Stadt - Jahrestagung 2009 der Deutschen Akademie für Städtebau und Landesplanung
Rubrique : Connaissance de l'Allemagne
Programme et bulletin d'inscription.
Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Énergie 'Rapport Rocard'
Rubrique : Documents
Conclusion :
Des 60 contributions reçues, il émerge un certain consensus pour :
- une mesure basée, au moins dans un premier temps, sur la consommation d’énergie ;
- une adoption rapide de la contribution quitte à ce que sa base soit ensuite élargie ou améliorée (idée d'urgence, avantage de la présidence suédoise de l'UE, etc.) ; - une augmentation progressive du ou des taux pour atteindre un niveau qui devra être significatif pour agir sur les comportements ;
- le maintien du système des quotas et l’exclusion de la taxe des entreprises qui y sont soumises (avec toutefois débat sur les quotas gratuits) ;
- le rôle potentiellement bénéfique de la CCE sur l'innovation ;
- l’opportunité de maintenir des outils incitatifs, voire de les renforcer pour les ménages les plus modestes, quitte à réviser ces outils pour assurer une bonne cohérence globale et maximiser leur efficacité ;
- la complémentarité de la taxe, de la réglementation, des outils incitatifs et de l'information/sensibilisation des consommateurs (affichage ; effort « pédagogique »...) ;
- un niveau de prélèvements obligatoires constant ;
- le principe d’une redistribution pour faciliter l’acceptabilité ;
- le fait qu’il faut privilégier, au moins dans un premier temps, un système simple ;
- le fait qu’il faut éviter les exemptions, les dérogations ou toute aide fiscale qui serait liée au volume de consommation.
Les avis sont divisés sur :
- la taxation de l'électricité ;
- la déclinaison ou non de niveaux de taxe par secteur ;
- l'opportunité de taxer les matières premières issues des énergies fossiles ;
- l’équilibre à assurer entre prévisibilité et ajustement, certains contributeurs insistant à la fois sur les deux aspects ;
- les modalités précises de redistribution de la recette.
Revue de la presse allemande - 10.07.2009.
Rubrique : Connaissance de l'Allemagne
Une publication de l'Ambassade de France à Berlin.
RAPPORT D’INFORMATION - commission des finances du Sénat - groupe de travail sur la fiscalité environnementale, sur l’instauration d’une contribution « climat-énergie », le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.
Rubrique : Comptes rendus
Les enjeux liés au réchauffement climatique et à la réduction des émissions de gaz à effet de serre auront rarement autant marqué l’actualité qu’au cours des dernières semaines. Les débats entourant le projet de contribution climat-énergie en France, la discussion par le Congrès des Etats-Unis du projet de loi « Waxman » visant à instaurer un vaste système d’échange de quotas de CO2, ou encore l’approche du sommet de Copenhague en décembre prochain, contribuent largement à l’« emballement » médiatique auquel nous assistons.
Dans ce contexte, la commission des finances a acquis deux convictions. La première est qu’il convient d’aborder avec « la tête froide » l’épineuse question des outils économiques et fiscaux de lutte contre le réchauffement climatique. Ces outils, pour être efficaces, ont vocation à produire leurs effets sur le long terme, ce qui exige qu’un débat apaisé et qu’un consensus durable président à leur élaboration.
La seconde conviction de la commission est que les diverses problématiques associées au réchauffement climatique, et singulièrement la création d’une taxe carbone, ne peuvent faire l’objet d’un traitement isolé, sous peine de ne les aborder que de façon biaisée. Certes, les débats sur la nécessité d’un « chèque vert » ou sur l’opportunité de faire de la taxe carbone un substitut de la taxe professionnelle posent la question cruciale des contreparties d’une nouvelle fiscalité écologique.
Mais bien d’autres enjeux s’attachent à la montée en puissance d’une telle fiscalité, enjeux que les développements qui suivent s’efforcent de traiter de façon consolidée.
Il s’agit donc tout d’abord, à l’usage d’un lecteur non versé dans les raffinements de la théorie économique environnementale ou dans les dernières évolutions de l’« agenda climatique international », de définir le cadre des négociations passées et à venir sur le réchauffement et de poser les jalons conceptuels qui justifient le recours aux instruments économiques et fiscaux en la matière.
Sur ces fondements, le présent rapport s’attache à identifier les principales questions soulevées par la création d’une « contribution climaténergie » au niveau national, questions relatives à l’assiette, aux redevables, au tarif d’une telle taxe et à l’utilisation qui pourrait être faite de son produit.
Sont enfin abordées les problématiques – trop souvent passées sous silence – de la gouvernance et de la régulation d’un marché européen d’échange de quotas de CO2 en passe d’atteindre l’« âge adulte », ainsi que les perspectives, ambitieuses mais accessibles, de création d’un mécanisme d’inclusion carbone aux frontières de l’Europe.
Davantage qu’une somme théorique sur la question du carbone, les présents travaux se veulent donc un « vade-mecum », destiné à éclairer les choix que le Parlement sera prochainement appelé à formuler sur des questions complexes et évolutives.
Regards croisés sur la culture l'innovation et la créativité en Alsace.
Rubrique : Documents
Emmanuel Muller et al. : Regards croisés sur la culture l'innovation et la créativité en Alsace ; Strasbourg, 2009 : BETA, Fraunhofer ISI, Strasbourg Conseil.
L'ouvrage pour commencer, enfin !, à considérer les industries culturelles, innovantes, créatives en Alsace. A lire et appliquer sans modération. (télécharger : 1,42 MB)
Compte-rendu du Stammtisch scientifique du 15 juin 2009.
Rubrique : Comptes rendus
Après correction.
Revue de la presse allemande - 26.06.2009.
Rubrique : Connaissance de l'Allemagne
Une publication de l'Ambassade de France à Berlin.
Compte-rendu du Stammtisch scientifique du 22 juin 2009.
Rubrique : Comptes rendus
Voyage d'étude à Bâle le 03 juillet 2009 : Programme définitif.
Rubrique : Documents
Programme définitif avec bulletin d'inscription à renvoyer avant le 27 juin 2009.
Compte-rendu du Stammtisch scientifique du 08 juin 2009.
Rubrique : Comptes rendus
Rapport parlementaire d'information sur la réforme du lycée.
Rubrique : Documents
RAPPORT D’INFORMATION DÉPOSÉ en application de l’article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES à la suite des travaux de la mission sur la réforme du lycée ET PRÉSENTÉ par M. Benoist Apparu, Député.
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